Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PAVES DU TRAMWAY
Numéro de dépôt :
1381665
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
18/11/1996
Présentation de la marque LES PAVES DU TRAMWAY
Déposée le 18 novembre 1986 par monsieur DESANY Jean-Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LES PAVES DU TRAMWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PAVES DU TRAMWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAVES DU TRAMWAY est expirée depuis le 18 novembre 1996.
DESANY Jean-Noel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18